Société ISALP'TOURS
Le site internet ISALPTOURS.COM est un site édité par la société Isalp'Tours.
Forme juridique : Agence de voyages en Entreprise Individuelle
N° Siret : 530 674 092
Code APE : 7911Z
Immatriculation Atout France : IM026230007
Garanties Financières : APST 15, boulevard Carnot 75017 Paris TEL 01-44- 09-25-35 info@apst.travel
Assurance RC professionnelle : GROUPAMA. 26 rue jean Jaurès - 26190 SAINT JEAN EN ROYANS Contrat N° 513565220001
N°TVA intracommunautaire : FR88 530674092
Siège administratif : Isalp’Tours.
310 chemin de la maison rouge. 26190 Saint Laurent en Royans.
Tel 06 34 52 87 87
Informations générales
Représentant légal et directeur de la publication
La représentante légale de la société Isalp'Tours et la directrice de la publication est Mme. Isabelle MONNET
Pour contacter la société :
Conception – Rédaction - Contenus :
Agence Boostacom
250 chemin de Seillères
38160 Chatte
www.boostacom.fr
Développement – Intégration :
Agence Web Licom Développement
14 bis, Rue du Rhône
26600 Gervans
www.licom-developpement.com
Hébergement
OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société Isalp'Tours est titulaire.
Les dénominations ou appellations, les photos, slogans, logos, noms des marques, témoignages… sont cités soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services.
Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont donc la propriété de la société Isalp'Tours ou de tiers ayant autorisé le nom du client à les utiliser.
Crédit photo
Isalp'Tours, Fotolia, Pixabay
Les reproductions, sur un support papier ou informatique du site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société Isalp'Tours, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.
Informations sur les produits et services
Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de la société Isalp'Tours. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.
La société Isalp'Tours se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.
Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolution.
Données personnelles et autres données
« Cookies »
Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d’implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (le pays et la langue choisie, etc.). Ces informations seront lues lors de vos visites ultérieures afin de faciliter votre navigation.
Vous pouvez naturellement vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.
Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d’utilisation de votre ordinateur.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site adresse du site nécessite une autorisation préalable écrite de nom du client. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le représentant légal de la société Isalp'Tours.
La société Isalp'Tours ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Limitation de responsabilité
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni le nom du client, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de nom du client. Des erreurs ou omissions peuvent survenir : en cas de relation contractuelle ou commerciale, seul le devis adressé au client fait foi.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal dont dépend Isalp'Tours est le tribunal de Valence.
Mise à jour des mentions légales
La société Isalp'Tours se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales.
